S’assurer aux États-Unis en tant qu’entreprise belge

Le marché américain attire. Pour de nombreuses entreprises belges, le pas vers les États-Unis constitue une ambition de croissance logique — qu’il s’agisse d’exportation, d’un accord de distribution avec un partenaire local ou du lancement d’un établissement propre. Mais quiconque fait des affaires en Amérique pénètre dans un paysage juridique et assurantiel fondamentalement différent de tout ce que vous connaissez en Europe.

Aux États-Unis, une règle de base s’applique, que vous ne devez jamais oublier : n’importe qui peut poursuivre n’importe qui, pour presque tout, avec des réclamations astronomiques aux yeux des Européens.

Qui n’est pas correctement assuré en Amérique court un risque susceptible de mettre en péril la survie de toute votre entreprise.

Envisagez-vous, vous aussi, de franchir un tel pas avec votre entreprise ?
 

Alors il est bon d’être préparé au « The American way of doing Business ».

Pourquoi le marché américain de l’assurance est-il si différent ?

Les États-Unis ne forment pas un pays d’assurance fédéral uniforme. Chaque État a sa propre législation, ses propres assurances obligatoires et ses propres montants minimaux.

Ce qui vaut au Texas ne vaut pas automatiquement en Californie ou à New York.

Cela rend particulièrement complexe, pour les entreprises belges, la constitution des bonnes polices sans accompagnement local.
 

De plus, les États-Unis sont un « Non Admitted country » : les assurances pour des risques américains doivent obligatoirement être souscrites localement auprès d’un assureur reconnu par les autorités américaines.

Une police belge ou européenne qui couvre vos activités aux États-Unis n’est, dans la plupart des cas, tout simplement pas reconnue. Qui ignore cela est de facto non assuré — avec toutes les conséquences que cela implique.

Les principaux pièges pour les entreprises belges aux États-Unis

L’erreur la plus fréquente est de partir du principe que l’assurance responsabilité belge existante offre également une couverture pour les activités aux États-Unis. Dans la plupart des cas, celles-ci sont expressément exclues, ou une limitation territoriale s’applique, laissant les États-Unis hors du champ.

Mieux vaut ne pas le découvrir au moment où une réclamation arrive.
 

Un deuxième piège courant est la sous-estimation des montants des sinistres.
Aux États-Unis, des réclamations de plusieurs millions de dollars pour la responsabilité du fait des produits ou des fautes professionnelles ne sont pas une exception. Les montants assurés d’une police européenne n’y sont pas toujours adaptés.
 

Un troisième problème se pose avec les partenaires commerciaux et distributeurs américains.
Ils exigent généralement que vous, en tant qu’entreprise belge, puissiez démontrer que vous disposez d’une assurance reconnue localement, avec des montants minimaux et des clauses spécifiques.

Sans ces documents, une collaboration ne se concrétise souvent pas.

De quelles assurances avez-vous besoin aux États-Unis ?

La composition précise de votre package d’assurances dépend de vos activités, de votre secteur et des États dans lesquels vous êtes actif.

Certaines assurances sont toutefois indispensables pour pratiquement toute entreprise belge active aux États-Unis.

La General Liability Insurance est l’équivalent américain de l’assurance responsabilité de l’entreprise et est absolument obligatoire. Elle couvre les dommages corporels et matériels causés à des tiers du fait de vos activités ou de vos produits. Les partenaires et donneurs d’ordre américains exigent ce certificat par défaut.
 

Pour les entreprises qui vendent des produits sur le marché américain, une Product Liability Insurance distincte est nécessaire.

Les réclamations dans les affaires de responsabilité du fait des produits aux États-Unis peuvent être énormes, et, en tant qu’importateur ou distributeur également, votre responsabilité peut être engagée.

La Workers’ Compensation est légalement obligatoire dans la plupart des États américains pour les entreprises employant du personnel. Elle couvre les accidents du travail et les maladies professionnelles de vos collaborateurs américains et n’est pas remplaçable par une police belge de responsabilité de l’employeur.
 

La Commercial Auto Insurance est obligatoire pour tout véhicule utilisé à des fins professionnelles sur les routes américaines — Soyez également attentif aux véhicules de location !!
 

Pour les entreprises qui fournissent des services professionnels à des clients américains, une Professional Liability Insurance est fortement recommandée. Elle vous protège contre les réclamations pour erreurs, négligence ou non-respect d’obligations contractuelles.
 

Enfin, une Umbrella Liability Policy n’est souvent pas un luxe mais une nécessité pour le marché américain. Elle augmente la couverture de vos autres polices et offre une protection supplémentaire en cas de réclamations exorbitantes — ce qui est réel aux États-Unis.

Notre approche pour les entreprises belges aux États-Unis

Avec nos partenaires américains, nous vous accompagnons à travers le paysage assurantiel américain complexe.

Nous analysons vos activités, les États dans lesquels vous êtes actif et les exigences de vos partenaires américains, et composons un package d’assurances conforme qui s’intègre parfaitement à votre police maîtresse belge.

Vous n’avez pas à appréhender seul la complexité du marché américain. Nous le faisons pour vous.

En savoir plus ?

Contactez-nous : Info@internationaalverzekeren.be ou via la page de contact.

Avec notre partenaire américain, nous vous accompagnons vers une solution.